Below is the text of the page https://tn.sprite.com/fr/terms.html stored 2019-03-28 by archive.org.ua. The original page over time could change. View as original html

Termes et Conditions

Skip to content [#main-content] HOME ☰ Vidéos Téléchargements Produit Conditions d'utilisation Sprite Dernière révision 18 avril 2011 Dernière révision 18 avril 2011 Les sites : www.cocacola.tn et www.coca-cola.tn sont les sites web officiels de The Coca Cola Company (Beverages Services Tunisia filiale de The Coca Cola Company). 1 - Propriété intellectuelle : Les éléments contenus sur les sites tels que notamment le texte, le son, les images, la musique sont la propriété de The Coca Cola Company. En vertu des règles relatives à la propriété intellectuelle, toute reproduction des éléments précités est interdite sans l'autorisation préalable et écrite de The Coca Cola Company et/ou du titulaire des droits. Toute utilisation non autorisée de ce contenu constitue un délit de contrefaçon et peut donner lieu à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts. 2 - Marque : La marque Coca Cola ® , y compris les logos figurant sur les sites sont des marques déposées, protégées à ce titre par le droit tunisien selon la loi n°2009-33 du 23 juin 2009 modifiant et complétant la loi n°94-36 du 24 février 1994 relative à la propriété littéraire et artistique. 3 – Contenu : Les sites web www.cocacola.tn et www.coca-cola.tn apportent beaucoup d'attention à l'exactitude des données contenues dans ces sites web. Si, néanmoins, vous trouveriez une information incorrecte ou erronée dans nos pages, merci d'avertir la société Beverages Services Tunisia à l'adresse suivante : Immeuble les Arcades Tour C, Les Berges du Lac Tunisia, Tunisie. 4 - Liens hypertextes depuis les sites www.cocacola.tn et www.coca-cola.tn : Des liens hypertextes contenus sur les sites peuvent renvoyer vers d'autres sites web. Votre visite sur ces sites s'effectue sous votre seule responsabilité. The Coca Cola Company ne peut être tenue pour responsable de vous avoir proposé ce lien hypertexte et des contenus figurant sur ces sites. 5 - Téléchargement : L'écoute et le téléchargement des vidéo, des affiches, etc… quand ceux-ci sont expressément autorisés, sont effectués par vos soins. Vous vous engagez à utiliser cette vidéo, ces affiches… à des fins strictement personnelles et supportez ainsi les risques liés à leur utilisation. La responsabilité de The Coca Cola Company ne saurait être engagée pour toute détérioration des fichiers lors de leur téléchargement ou autre manipulation par l'utilisateur. 6– CHAT et SMS : The Coca Cola Company est en droit, dans le cadre de son contrôle des messages destinés au chat et SMS, et sans en avertir au préalable l'utilisateur, de supprimer tout contenu à caractère illégal ou contraire à l'ordre public et aux bonnes mœurs ou qui ne serait pas en relation avec le thème de discussion, voire d'exclure un utilisateur dont le comportement serait contraire au bon déroulement du service. 7 – Responsabilité: Les visiteurs de ces sites web déclarent qu'ils acceptent d'accéder et d'utiliser ces sites web et leur contenu sous leur propre responsabilité. The Coca Cola Company ne peut être tenue pour responsable de perte ou de dommage direct ou indirect de quelque nature que ce soit résultant : . d'un accès ou d'une utilisation de ces sites web, . d'une erreur ou omission dans ces sites web, . de toute décision que les visiteurs prennent sur la base de l'information contenue dans ces sites web. De virus issus de ces sites web De la non accessibilité de ces sites web CCEWA n’a pas révisé le contenu de tous les sites liés au Site et n’est pas responsable du contenu ou des politiques de confidentialité quelque page extérieure au site que ce soit ou de tout autre site lié au Site. Dans les présentes Conditions générales, « entités affiliées » signifie toute société mère, filiale, partenaire ou affiliée de CCEWA et inclut toute société de mise en bouteille de The Coca-Cola Company au Kenya. Vous acceptez de défendre, indemniser et dégager de toute responsabilité CCEWA, ses entités affiliées et toute autre partie impliquée dans la création, la production ou la distribution du Site, ainsi que leurs directeurs, dirigeants, salariés, agents, actionnaires, bailleurs de licence et représentants respectifs de toutes réclamations, pertes, dépenses et tous frais (y compris et sans restriction les frais d’avocat) dus à (a) votre utilisation du Site ou vos activités en rapport avec le Site, les services ou le contenu logiciel ; et à (b) toute violation de votre part des présentes Conditions générales. CCEWA peut à tout moment réviser les présentes Conditions générales en mettant à jour ce texte. Il vous appartient donc de relire régulièrement les présentes Conditions générales qui vous lient afin de vous tenir informé des modifications qui peuvent y être apportées et par lesquelles vous êtes également lié. Vous serez lié par les modifications apportées à ces Conditions générales même si vous ne consultez pas de nouveau cette page pour en relire le contenu. Les présentes Conditions générales sont régies par les lois en vigueur au Kenya. En utilisant le Site, vous acceptez de vous soumettre à la compétence des tribunaux du Kenya en cas de litige. Vidéos Téléchargements Produit Tunisia + Tunisia + North America + United States Canada Latin America + Argentina Bolivia Brasil | Brazil Colombia Costa Rica Dominican Republic | República Dominicana Ecuador El Salvador Guatemala Honduras México Nicaragua Panamá Paraguay Perú Uruguay Venezuela Europe + Bulgaria | България Latvia | Latvija Romania | România Russia Serbia | Srbija Spain | España Asia-Pacific + Republic of Korea | 대한민국 Thailand Vietnam Africa + Algeria |العربية Algeria |français Angola Botswana Cape Verde Congo Democratic Republic of Congo Djibouti Egypt Egypt | مصر Ethiopia Ghana Guinea Guinea-Bissau Kenya Lesotho Liberia Madagascar Malawi Mauritius Namibia Nigeria Rwanda Sierra Leone Somalia South Africa Swaziland Tanzania Tunisia Uganda Zambia Zimbabwe Eurasia + Armenia Azerbaijan | Azərbaycan Bahrain | البحرين Georgia Iraq Jordan | English Kazakhstan | Казахстан Kazakhstan | Русский язык Kuwait | English Kyrgyzstan | Русский язык Kyrgyzstan | Кыргыз тили Pakistan Palestinian Territories | فلسطين Qatar | قطر Russia | Россия Saudi Arabia | English Syria Turkey | Türkiye U A E | الإمارات العربية المتحدة Ukraine | Україна Uzbekistan | O'zbek Uzbekistan | Русский © 2019 The Coca-Cola Company. Coca-Cola is a registered trademark of The Coca-Cola Company. Politique de confidentialité | Termes et Conditions